1. Présentation

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, loi pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.decoremotif.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Coraline Cazet

Nom commercial : Décor Emotif

Adresse : Lieu-dit Ensarnaut – 32260 Lamaguère

N° de SIRET : 823544242 00022

Créateur et webmaster du site decoremotif.com : Coraline Cazet

Hébergeur : Webfaction – Swarma Limited – 5TH FLOOR, THE OLD VINYL FACTORY, HAYES, UB3 1HA, Royaume Uni

2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site decoremotif.com (textes, images, structure) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Coraline Cazet. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Toute reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Coraline Cazet est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Déclaration CNIL

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site http://www.decoremotif.com est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), numéro de récépissé 2010121.

4. Droit d’accès et de modification

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier à :

Décor Emotif – Coraline Cazet – Lieu-dit Ensarnaut – 32260 Lamaguère

ou par message électronique à coraline@decoremotif.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.